Insertion des lignes électriques et téléphoniques - Programme 2006 (C 052)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "07/09/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
Soutien et accompagnement à la parentalité dans le cadre du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "enfants de la Vallée" à Kaysersberg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de rénovation urbaine de MULHOUSE (ANRU) - Subventions départementales pour les réalisations de l'année 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aide à l'électrification 2007 : opérations au coup par coup - 2e liste (C021 - chapitre 204)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin